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890W

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Cote/Cotes extrêmes

890W

Date

1993-1998

Importance matérielle

18 article(s)

Dimensions

2.16 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 27 septembre 2004.
Il regroupe des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1993-1998).

Modalités d'entrées

Versement

PD96 0072, 38 rue Marcel Dassault PD96 0073, 5 rue Lemoine PD96 0074, 63 rue de Bellevue PD96 0076, 31 rue Gutemberg PD96 0077, 71 avenue Edouard Vaillant

Cote/Cotes extrêmes

890W11

Date

1996

Conditions d'accès

Communicable (M3-20/C-5)

Mots clés lieux

Marcel-Dassault (rue), Lemoine (rue), Bellevue (rue de), Gutenberg (rue), Edouard-Vaillant (avenue)