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1015W

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Cote/Cotes extrêmes

1015W

Date

1990-2006

Importance matérielle

19 article(s)

Dimensions

2.2 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Droit des sols effectué le 8 novembre 2007.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des autorisations de lotissement (LT) (1990-2006).

Modalités d'entrées

Versement

LT94 6025, 11 et 11 ter rue de Clamart, 22 à 24 bis rue d'Issy, 4 à 6 rue Victor Griffuelhes, 37 à 37bis rue de Solferino PC97 0341, 5 sente Maître Jacques PC97 0341T1, 5 sente Maître Jacques PC97 0411, 29 à 35 rue Yves Kermen

Cote/Cotes extrêmes

1015W2

Date

1994-1997

Conditions d'accès

Communicable (M3-27/D-4)

Mots clés lieux

Solférino (rue de), Maître-Jacques (sente), Clamart (rue de), Victor-Griffuelhes (rue), Issy (rue d'), Yves-Kermen (rue)