Déplier tous les niveaux
208W
Histoire de la conservation
Versement du service Hygiène et santé effectué le 22 avril 1992.
Il regroupe les dossiers de casiers sanitaires et permis de construire) (1870-1992), initialement répartis entre les versements 208 W, 211 W, 249 W et la sous-série 3 I.
Dossiers de permis de construire, casiers sanitaires, rapports du service d'hygiène, correspondance, plans, photographies (par bâtiment).
50 rue d'Aguesseau (1950-1952)51-53 rue d'Aguesseau (1920-1923, 1957-1970) (établissement classé)52 rue d'Aguesseau (1915-1951) (immeuble démoli)54 rue d'Aguesseau (1912-1930)55 rue d'Aguesseau (1882-1972) (établissement classé)56 rue d'Aguesseau (1923-1942) (établissement classé)57 rue d'Aguesseau (1906-1957)58 rue d'Aguesseau (s.d.)59 rue d'Aguesseau (1883-1961) (établissement classé)60 rue d'Aguesseau (1937)63-63bis rue d'Aguesseau (1905)66 rue d'Aguesseau (1953)67 rue d'Aguesseau (1927, 1992)68 rue d'Aguesseau (1914-1973)70 rue d'Aguesseau (1967-1976) (établissement classé)71 rue d'Aguesseau (1956-196172 rue d'Aguesseau (1925)73 rue d'Aguesseau (1932)74 rue d'Aguesseau (1956-1962)77 rue d'Aguesseau (1926-1958)78 rue d'Aguesseau (1922)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)
57 rue d’Aguesseau (boulangerie, marchand de vins, menuiserie).Demandeur : M. OuvrierObjet : modification de devantureDossier : fiche descriptive, correspondance, avis de l'agent voyer, 2 plans (1906).Plans : plan de situation, plan des travaux et modification de devanture de boutique Demandeur : M LegendreObjet : surélévationDossier : fiche du service Architecture, demande d’autorisation de travaux, correspondance, autorisation à construire, descriptif sommaire, 6 plans (1937).Plans : plan de masse et coupe de la surélévation du 3e étage ; plan de masse et coupe de la surélévation du 3e étage ; plans des travaux et détail en coupe des combles existants et transformés ; plan modificatif du plan de masse et coupe de la surélévation ; modificatif du plan du 3e étage et détail en coupe des combles existants et transformés.Objet : plainteDossier : fiche de passage, avis de passage, procès-verbal, correspondance (1959).
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)
Langue des unités documentaires