4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D11

Date

1871-1876

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

13 octobre 1875. Construction d'un égout rue du Vieux Pont de Sèvres. Mise en état de viabilité d'uine partie de la rue d'Aguesseau et construction d'un égout. Construction d'un bureau d'octroi.

Cote/Cotes extrêmes

4D11/55

Date

1875

Langue des unités documentaires

Français,