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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D12

Date

1877-1880

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

14 avril 1879. Traité avec une institutrice laïque de Billancourt. Cessions de terrains à la voie publique par suite de reprises d'alignement. Aliénation de 4 parcelles de terre. Vote d'un crédit de 1000 francs pour remblai de la voie d'isolement autour de l'abattoir. Instance Lecuq. Fête patronale de 1879. Traité avec la compagnie des omnibus. Demande d'admission à une retraite proportionnelle de M. Caron, garçon de bureau. Acquisition et pose d'un pont à bascule pour l'abattoir. Sapeurs-pompiers. Pétition relative à la petite rue Saint-Denis. Réhabilitation Treppoz. Taxes d'abattage. Fête de Billancourt.

Cote/Cotes extrêmes

4D12/42

Date

1879

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

ABATTOIR, PERSONNEL, FETE, ALIENATION DOMANIALE, INSTITUTEUR