PC93 5471, 6-10 rue Paul Bert, 2-8 rue Maillasson (1993)PC93 5702, 6-10 rue Paul Bert, 2-8 rue Maillasson (1993)PC93 5721, 183 boulevard Jean Jaurès (1993)PC93 5733, 81 rue de Sèvres (1993)

Aide à la recherche

461W

Déplier tous les niveaux

461W

Cote/Cotes extrêmes

461W

Date

1987-1995

Importance matérielle

13 article(s)

Dimensions

1.4 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Droit des sols effectué le 9 mai 1997.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1987-1995). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2003 (bordereau d'élimination n°40).

Modalités d'entrées

Versement

Permis de construire

PC93 5471, 6-10 rue Paul Bert, 2-8 rue Maillasson (1993)PC93 5702, 6-10 rue Paul Bert, 2-8 rue Maillasson (1993)PC93 5721, 183 boulevard Jean Jaurès (1993)PC93 5733, 81 rue de Sèvres (1993)

Cote/Cotes extrêmes

461W17

Date

1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M3-8/E-1)

Mots clés lieux

Sèvres (rue de), Jean-Jaurès (boulevard), Maillasson (rue), Paul-Bert (rue)