PC87 2542, 71 rue d'Aguesseau PC87 2350, 95 bis à 97 bis rue de Bellevue PC88 2393, 47 à 49 rue de l'Est PC88 2621, 36 rue de La RochefoucauldPC88 2727, 40 rue de l'Est

Aide à la recherche

134W

Déplier tous les niveaux

134W

Cote/Cotes extrêmes

134W

Date

1985-1990

Importance matérielle

8 article(s)

Dimensions

0.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 1er mars 1990.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1986-1989). Les éliminations réglementaires ont été réalisées en 2000 (bordereau d'élimination n°35).

Modalités d'entrées

Versement

PC87 2542, 71 rue d'Aguesseau PC87 2350, 95 bis à 97 bis rue de Bellevue PC88 2393, 47 à 49 rue de l'Est PC88 2621, 36 rue de La RochefoucauldPC88 2727, 40 rue de l'Est

Cote/Cotes extrêmes

134W6

Date

1987-1988

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1988 (M3-1/D-3)

Mots clés lieux

Bellevue (rue de), La Rochefoucauld (rue de), Aguesseau (rue d'), Est (rue de l')