- Etats de paiement pour l'entretien des logements et des cantonnements allemands : rue de Sèvres, rue de la Tourelle, Avenue Victor Hugo, foyer nord africain, foyer du soldat, équipement national, boulevard d'Auteuil, avenue Edouard Vaillant, Nungesser et Coli, boulevard Jean Jaurès, quai du 4 septembre (1940-1944)

Aide à la recherche

10K - Personnel communal

10K
- Elections à la commission nationale paritaire (1957, 1959, 1961 et 1965)- Election des membres du conseil d'administration de la caisse nationale de retraite des agents des collectivités (1936-1971)- Elections à la commission paritaire départementale (1957-1960 et 1962-1963)- Référendum du 14 juin 1950 pour la détermination de la représentation syndicale dans diverses commissions- Procès verbaux de la commission paritaire intercommunale (1954-1964)
- Elections à la commission paritaire intercommunale (1931 et 1954-1970)
- Elections des délégués à la commission paritaire locale (1925-1952)
- Procès-verbaux de la commission du personnel (1922-1929)
- Procès-verbaux de la commission du personnel (1930-1947)
- Procès-verbaux de la commission du personnel (1948-1952)- Elections au conseil de discipline (1920-1950)- Conseil mixte du travail (1920-1922)
- Circulaires préfectorales relatives au personnel communal (1894-1937)
- Circulaires préfectorales relatives au personnel communal (1939-1972)
- Circulaires du syndicat des communes de la banlieue de Paris pour le personnel (1938)- Circulaires du syndicat des communes de la Seine pour le personnel (1955-1961)
- Circulaires du syndicat des communes de la Seine pour le personnel (1962-1963)
- Circulaires du syndicat des communes de la Seine pour le personnel (1964-1972)
- Circulaires du syndicat des communes de la Seine pour le personnel (1973-1976)
- Extrait du registre des arrêtés du président du syndicat des communes de la Seine pour le personnel (1958-1973)
- Statuts du personnel : projets, correspondance, rapports… (1908-1952)- Application au personnel des avantages des lois militaires (1929-1937)- Cantine du personnel (1942-1963)
- Courrier du service du personnel (1926-1941)
- Notes de service (1921-1941)
- Notes de service (1942-1950)- Vœux du maire (1944)
- Notes de service (1951-1960)
- Notes de service (1961-1976)
- Notes de service individuelles (1934-1938)
- Examens et concours (1920-1924)
- Examens et concours (1926-1948)
- Examens et concours (1950-1957)
- Examens et concours (1958-1971)- Emplois réservés : déclarations de vacances et autorisations de recrutement (1954-1962)
- Organisation des services : effectifs et états nominatifs (1920-1945)
- Organisation des services : effectifs et états nominatifs (1946-1973)- Automatisation des services municipaux (1969)
- Fichier du personnel communal (1900-1950)
- Dossiers du personnel né avant 1870 (de A à Da : 1890-1950)
- Dossiers du personnel né avant 1870 (de De à J : 1890-1950)
- Dossiers du personnel né avant 1870 (de La à Q : 1890-1950)
- Dossiers du personnel né avant 1870 (de R à W : 1890-1950)
- Gardes - champêtres et gardes - messiers (1815-1881)- Tambour afficheur (1902-1903)- Nomination du receveur municipal (1817-1885)- Nomination et prestation de serment (1852-1878)- Médecin de l'état civil (1856)- Demandes d'emploi (1889-1913)- Personnel des bureaux d'hygiène et d'architecture (1912-1925)- Réponses des mairies de la Seine au questionnaire de la mairie de Boulogne relatif aux congés, à la durée du travail et au traitement des employés de l'octroi et des cantonniers (1905)- Femmes de service et concierges des écoles et des crèches : salaires et états nominatifs (1919-1921)- Gardiens des cimetières : demandes d'emploi (1913)- Personnel du garage municipal (1929)
- Personnel de la voirie (1834-1949)
- Personnel de l'octroi : recrutement, traitements, avancement… (1872-1931)- Dossiers nominatifs : BAUDOIN Armand, BERQUIER Eugène, CHAILLIE Hortense, DESPRES Julia, DOUAY Zéphyr, DUBOIS Paul, DUVAL Louis, GODDET Henri, GODDET Louis, GRANGER Aimé, GRANGER François, HENRIOUX François, JULIEN Philippe, LECLER Eugène, LEROY Louis (1885-1938)
- Remplacement de Mr MANGIN, receveur municipal (1934)- Bulletin de documentation de l'union des caisses d'assurances sociales de la région parisienne, n° 263 (20 décembre 1940)- Ordonnances statuant en matière de Législation du Travail pour les Territoires de la France occupée (1943)- Demandes de main-d'œuvre au maire (1940-1944)- Liste nominative du personnel (1940-1944)- Etat numérique du personnel (1940-1945)- Organisation du service du ravitaillement et liste du personnel (1942-1946)- Personnel privé d'emploi pendant l'occupation allemande- Exode de juin 1940- Déclarations d'accidents du travail (1941-1942)- Agents logés pour nécessité de service : contrats de location (1927-1949)
- Notation : appréciations sur le comportement du candidat dans son emploi (1959-1960)
- Notation : Appréciations sur le comportement du candidat dans son emploi (1961). Feuilles de notation de A à H (1960-1969)
- Notation : feuilles de notation de I à Z (1960-1969)
- Notation :Feuilles de notation (1970-1971). Notation du personnel du préventorium " Les Peupliers " (1959-1964)
- Conditions à remplir pour l'inscription sur les listes d'aptitude aux emplois communaux (1920-1928)
- Liste d'aptitude communale (1941-1969)
- Liste d'aptitude départementale (1953-1959)
- Avancement au choix : états nominatifs (1960-1971)
- Conseil de discipline (1923-1960)- Enquête sur les cumuls (1935 et 1938)- Reclassement du personnel de l'ex - octroi intercommunal (1942-1944)- Commission d'épuration du personnel communal (1943-1945)- Intégration des fonctionnaires français des cadres tunisiens dans les cadres métropolitains (1958)- Reclassement des rapatriés d'Algérie (1962-1964)
- Traitements et salaires : règlements, arrêtés municipaux fixant les traitements afférents à chaque emploi et échelles de salaires (1890-1902 et 1920-1945)
- Etats de paiement par services : ravitaillement, centre d'orientation professionnelle, dispensaire, préventorium, chômage, assistance prévoyance et famille, bureau d'hygiène, cantine, voirie, recensement militaire, enlèvement des ordures ménagères, halles et marchés, honoraires des consultations médico-sociales des sociétés sportives de Boulogne-Billancourt, service des allocations militaires, architecture, ateliers municipaux, bibliothèque, cimetière, pouponnière, cours complémentaire commercial (1943-1946)
- Etats de paiement du personnel (de A à C) (1940-1946)
- Etats de paiement du personnel (de D à G) (1940-1946)
- Etats de paiement du personnel (de H à M) (1940-1946)
- Etats de paiement du personnel (de N à Z) (1940-1946)
- Etats de paiement pour l'entretien des logements et des cantonnements allemands : rue de Sèvres, rue de la Tourelle, Avenue Victor Hugo, foyer nord africain, foyer du soldat, équipement national, boulevard d'Auteuil, avenue Edouard Vaillant, Nungesser et Coli, boulevard Jean Jaurès, quai du 4 septembre (1940-1944)
- Etat des salaires par nom (1919 et 1920, 1941-1949)- Remboursement par le bureau d'aide sociale des frais de personnel de ce bureau (1963-1971)- Salaires des employés municipaux de l'institut médico-pédagogique (1966-1969)
- Primes et indemnités (1918-1950)
- Revalorisation des émoluments du personnel (1950-1961)
- Revalorisation des émoluments du personnel (1962-1966)
- Habillement du personnel : marchés, catalogues des tenues vestimentaires des pompiers et du matériel incendie… (1879-1929 et 1940-1943)
- Habillement du personnel (1951-1960)
- Habillement du personnel (1961-1964)
Caisse de retraite des employés de l'octroi : - Création (1876-1950) - Règlement, fonctionnement de la caisse (1916-1950). - Etat des retenues opérées au profit de la caisse de retraite (1922-1932)
- Caisse de retraite des employés de l'octroi : états nominatifs (1927-1950)
- Retraites du personnel communal de Boulogne : règlements, correspondance, délibérations du conseil municipal… (1897-1936)
- Etat des retenues opérées pour la constitution des retraites du personnel (1923-1934)
- Etat des retenues opérées pour la constitution des retraites du personnel (1935-1938)
- Etat des retenues opérées pour la constitution des retraites du personnel (1939-1943)
- Etat des retenues opérées pour la constitution des retraites du personnel (1944-1948)
- Etat des retenues opérées pour la constitution des retraites du personnel (1948-1950)
- Etat des retenues opérées pour la constitution des retraites du personnel (1950-1952)
- Etat des retenues opérées pour la constitution des retraites du personnel (1952-1954)
- Etat des retenues opérées pour la constitution des retraites du personnel (1954-1955)
- Etat des retenues opérées pour la constitution des retraites du personnel (1955-1957)
- Etats des retenues opérées pour la constitution des retraites du personnel (1958-1959)
- Etat des retenues opérées pour la constitution des retraites du personnel (1960-1961)
- Etat des retenues opérées pour la constitution des retraites du personnel (1962-1966)
- Etat des retenues opérées pour la constitution des retraites du personnel (1967-1969)
- Etat des retenues opérées pour la constitution des retraites du personnel (1970)
- Etat des retenues opérées pour la mutuelle (1970)
- Etat des retenues opérées pour la sécurité sociale (1970 et de janvier à mars 1971)
- Etat des retenues opérées pour la sécurité sociale (d'avril à décembre 1971)
- Etat des retenues : retraite, sécurité sociale, mutuelle (de janvier à avril 1972)
- Etat des retenues : retraite, sécurité sociale, mutuelle (de mai à août 1972)
- Etat des retenues : retraite, sécurité sociale, mutuelle (de septembre à décembre 1972)
- Etat des retenues : retraite, sécurité sociale, mutuelle (de janvier à avril 1973)
- Etat des retenues : retraite, sécurité sociale, mutuelle (de mai à août 1973)
- Etat des retenues : retraite, sécurité sociale, mutuelle (de septembre à décembre 1973)
- Etat des retenues : retraite, sécurité sociale, mutuelle (de juillet à octobre 1974)
- Etat des retenues de sécurité sociale pour les colonies : Bachat - Bouloud (1965-1973)Benais (1957-1973)Surville (1957-1973)
- Association des maires de France (1924) Voir aussi sous - séries 8 D- Union amicale des maires de la Seine (1922-1963)- Union des municipalités socialistes de la Banlieue (1923-1924)- Union amicale des maires patriotes de Paris et de la Seine (1944-1951)- Union des conseillers municipaux socialistes de banlieue (1920-1937)- Association amicale des secrétaires de mairie de la Seine (1921-1937)- Procès-verbaux des réunions des chefs de bureau de la Seine (1946-1948)
- Syndicats : circulaires, tracts, correspondance…- Fédération force ouvrière des personnels des services publics et des services de santé (1948-1949)- Syndicat régional des employés et ouvriers des communes de Seine et Seine - et - Oise (1927-1933)- Syndicat confédéré du personnel des communes de la Seine et de la Seine - et - Oise (1925-1935)- Syndicat du personnel des communes de la Seine et de la Seine - et - Oise (1934-1938)- Syndicat du personnel des communes et services assimilés des établissements publics communaux et intercommunaux de la Seine et de la Seine - et - Oise (1939-1947)- Union syndicale force ouvrière du personnel communal de Seine et Seine - et - Oise (1947-1954)- Comité d'entente du personnel communal de Seine et Seine - et - Oise (1949-1950)- Syndicat des employés et ouvriers des communes de la Seine (1917-1927)- Cartel des syndicats et associations du personnel des communes du département de la Seine (1923)- Cartel des organisations du personnel des communes de la Seine (1925)- Cartel syndical des employés et ouvriers des communes de la Seine (1949)- Congrès annuel de l'union syndicale du personnel des communes et services assimilés des établissements publics communaux et intercommunaux de la Seine et de Seine - et - Oise (1947-1948)
- Revendications du personnel (1923-1936)- Procès-verbaux des audiences de Mr Fiers et de Mr Le Gallo, maires - adjoints délégués du personnel (1927-1940)- Syndicats du personnel des services municipaux de Boulogne-Billancourt (1920-1973)
- Journaux des syndicats :- Bulletin des syndicats nationaux des cadres des services publics et de santé, n°1 (juin 1949)2 exemplaires- Bulletin des syndicats nationaux des cadres des services publics et de santé, n°3 (février 1950)- Bulletin des syndicats nationaux des cadres des services publics et de santé, n°4 (juillet 1950)- Bulletin du comité intersyndical unitaire (juillet 1925)- Bulletin d'information du syndicat national des cadres supérieurs administratifs, n°1 (décembre 1948)- La Fédération (octobre - novembre 1931)- Force ouvrière (supplément au n° du 25 mai 1950)- La tribune des communaux, n°42 (septembre - octobre 1923)- La tribune des communaux, n°3, (mars 1924)- La tribune des communaux, n°49, (avril 1924)- La tribune des communaux, n°50, (avril 1924)- La tribune des communaux, n°57, (décembre 1924)- La tribune des communaux, n°58, (janvier 1925)- La tribune des communaux, n°59, (février 1925)- La tribune des communaux, n°64, (juillet - août 1925)- La tribune des communaux, n°67, (novembre 1925)- La tribune des communaux, n°68, (janvier 1926)- La tribune des services publics et de santé, n° 1 (mars 1948) 2 exemplaires- La tribune des services publics et de santé, n°2 (juillet 1949)- La tribune des services publics et de santé, n°3 (octobre 1949)- La tribune des services publics et de santé, n° 4 (novembre 1949)- La tribune des services publics et de santé, n° 63 (mai 1956)- Le cartel des communaux, n° 1 (février 1925)- L'émancipation, n°22 (mars 1924)- L'émancipation des services publics et des services de santé, n°4 (janvier 1937)- Le Peuple, n°179 (22-29 janvier 1948)- Le réveil des communaux, n°36 (juin 1927)- Le réveil des communaux, n°59 (août - septembre 1929)- Le réveil des communaux, n°86 (décembre 1932)- Le réveil des communaux, n°87 (janvier - février 1933)- Le réveil des communaux, n°94 (novembre 1933)- Le réveil des communaux, n°95 (décembre 1933)- Le réveil des communaux, n°1 (avril 1948)- Le réveil des communaux, n°2 (juillet - août 1948)- Le réveil des communaux, n°1 (mai 1949) 2 exemplaires- Le réveil des communaux, n°2 (mai 1949)- Le réveil des communaux, n°3 (juillet - août 1949)- Le réveil des communaux, n°4 (décembre 1949) 2 exemplaires- Sécurité sociale Force ouvrière, n°7 (5 mai 1950)- Le service public, n°14 (juin 1947)- Le service public, n°18 (janvier 1948) 3 exemplaires- Le service public, n°20 (mai - juin 1948)- Le service public, n°21 (juillet - août 1948)- Le service public, n°29 (avril 1949)- Le service public, n°29 (mai 1949)- Le service public, n°30 (mai 1949)- Le service public, n°31 (juin 1949)- Le service public, n°34 (octobre 1949)- Le service public, n°35 (février 1950)- Le service public, n°38 (mai 1950)- Le service public, n°41 (décembre 1950)- Le service public, n°73 (janvier 1955)- L'intersyndical, n°2 (novembre 1936)- L'union des communaux, n°27 (mai - juin 1929)- L'union des communaux, n°9 (octobre 1936)- L'union des communaux, n°11 (janvier 1937) 3 exemplaires- L'union des communaux, n°12 (février 1937)- L'union des communaux, supplément au n° de mars 1938 (projet de statut intercommunal élaboré en commission paritaire : congrès des 4, 5, 6 mars 1938)- L'union des communaux, n°28 (juillet 1939)- L'union des communaux, n°29 (décembre 1939)- L'union des communaux, n°2 (décembre 1945)- L'union des communaux, n°4 (juillet 1946)- L'union des communaux, n°6 (décembre 1946)- L'union des communaux, n°7 (mars 1947) 2 exemplaires- L'union des communaux, n°10 (février 1948) 3 exemplaires- L'union des communaux, n°11 (avril 1948)- L'union des communaux, n°12 (juin 1948) 2 exemplaires- L'union des communaux, n°14 (mars 1949)- L'union des communaux, n°15 (mai 1949)- L'union des communaux, n°17 (décembre 1949)- L'union des communaux, n°20 (juin 1950)- L'union des communaux, n°32 (novembre 1955)
Mutuelles et assurances du personnel communal : Mutuelles : - Société de secours mutuels des secrétaires et employés des mairies des communes de Seine (1912-1933)- Société de secours mutules du personnel communal (1933)- Caisse d'entraide des secrétaires et employés des mairies des communes du département de la Seine (1949-1960)- Caisse mutuelle des personnels des départements des communes et des établissements publics et hospitaliers de la région parisienne (1931-1961)- La mutuelle familiale des travailleurs de la région parisienne (1947-1961)- Société mutualiste municipale de Boulogne-Billancourt (1953)- La garantie médicale et chirurgicale (1956-1966)- Mutuelle générale du personnel des collectivités locales (1966)- Assurances des agents municipaux (1918-1936)
- Attribution de secours et allocations annuelles à d'anciens agents communaux ou à leurs veuves (1932-1974)
Contributions :- Contribution nationale extraordinaire et impôt cédulaire (1939-1947)- Retenues opérées au titre de l'impôt cédulaire (1948)- Contribution forfaitaire de la ville en remplacement de l'impôt cédulaire supprimé (1948-1953 et 1955-1958)- Retenues opérées au titre de l'impôt cédulaire (1954)
- Prêts accordés aux fonctionnaires par le crédit municipal de Paris (1955-1974)
- Registre du personnel communal (1897-1924)
- Caisse de retraite et de secours en faveur des employés du département de la Seine (1865-1944)
Fiches annuelles nominatives de salaires : de AC à KL
Fiche annuelle nominative de salaires : de LA à ZE
Fiche annuelle nominative de salaires : de AC à JU
Fiche annuelle nominative de salaires : de KE à ZA
Fiche annuelle nominative de salaires : de AC à GU
Fiche annuelle nominative de salaires : de HA à ZA
Fiche annuelle nominative de salaires : de AC à G
Fiche annuelle nominative de salaires : de H à Z
Fiche annuelle nominative de salaires : de AB à ZA
Fiche annuelle nominative de salaires : de AB à GU
Fiche annuelle nominative de salaires : de HA à ZA
Fiche annuelle nominative de salaires : de A à HU
Fiche annuelle nominative de salaires : de IB à ZI
Fiche annuelle nominative de salaires : de AB à BIL
Fiche annuelle nominative de salaires : de BIM à DECA
Fiche annuelle nominative de salaires : de DECE à EXM
Fiche annuelle nominative de salaires : de FAL à KEM
Fiche annuelle nominative de salaires : de KER à MUR
Fiche annuelle nominative de salaires : de NAR à STE
Fiche annuelle nominative de salaires : de SUR à ZAA
Fiche annuelle nominative de salaires : de ABR à BOU
Fiche annuelle nominative de salaires : de BRA à DUV
Fiche annuelle nominative de salaires : de ECH à HEL
Fiche annuelle nominative de salaires : de HEM à LOU
Fiche annuelle nominative de salaires : de MAC à PRO
Fiche annuelle nominative de salaires : de PUD à ZAA
Fiche annuelle nominative de salaires : de ABI à BUF
Fiche annuelle nominative de salaires : de CAD à DUV
Fiche annuelle nominative de salaires : de ECH à LAV
Fiche annuelle nominative de salaires : de LEB à MUS
Fiche annuelle nominative de salaires : de NAD à RUE
Fiche annuelle nominative de salaires : de SAB à ZEM
Fiche annuelle nominative de salaires : de ABR à BON
Fiche annuelle nominative de salaires : de BOR à CWI
Fiche annuelle nominative de salaires : de DAD à FOU
Fiche annuelle nominative de salaires : de FRA à ISA
Fiche annuelle nominative de salaires : de JAC à LEZ
Fiche annuelle nominative de salaires : de LEH à MUZ
Fiche annuelle nominative de salaires : de NAD à SAU
Fiche annuelle nominative de salaires : de SCA à ZIA
Fiche annuelle nominative de salaires : de ABR à BLI
Fiche annuelle nominative de salaires : de BOC à CWI
Fiche annuelle nominative de salaires : de DAD à FIC
Fiche annuelle nominative de salaires : de FLA à ISA
Fiche annuelle nominative de salaires : de JAB à LEN
Fiche annuelle nominative de salaires : de MAC à OUZ
Fiche annuelle nominative de salaires : de PAC à RUP
Fiche annuelle nominative de salaires : de SAD à ZMI
Fiche annuelle nominative de salaires : de ABD à BIZ
Fiche annuelle nominative de salaires : de BLA à CHR
Fiche annuelle nominative de salaires : de CIO à DRA
Fiche annuelle nominative de salaires : de DUB à GUY
Fiche annuelle nominative de salaires : de HAC à LAZ
Fiche annuelle nominative de salaires : de LEB à MUZ
Fiche annuelle nominative de salaires : de NAR à RYA
Fiche annuelle nominative de salaires : de SAA à ZMI
Fiche annuelle nominative de salaires : de ABB à BEZ
Fiche annuelle nominative de salaires : de BIA à CLE
Fiche annuelle nominative de salaires : de COC à DOZ
Fiche annuelle nominative de salaires : de DRA à GUY
Fiche annuelle nominative de salaires : de HAC à LAZ
Fiche annuelle nominative de salaires : de LEB à MUZ
Fiche annuelle nominative de salaires : de N à P
Fiche annuelle nominative de salaires : de Q à S
Fiche annuelle nominative de salaires : de T à Z
Fiche annuelle nominative de salaires : de A à BIV
Fiche annuelle nominative de salaires : de BIZ à CHA
Fiche annuelle nominative de salaires : de CHE à DJE
Fiche annuelle nominative de salaires : de DOH à GAU
Fiche annuelle nominative de salaires : de GEA à JOU
Fiche annuelle nominative de salaires : de JUG à LEF
Fiche annuelle nominative de salaires : de LEG à MOS
Fiche annuelle nominative de salaires : de NAR à PUJ
Fiche annuelle nominative de salaires : de QUE à SZE
Fiche annuelle nominative de salaires : de TAB à ZER
Fiche annuelle nominative de salaires : de ABA à BIL
Fiche annuelle nominative de salaires : de BIR à CAY
Fiche annuelle nominative de salaires : de CHA à DEL
Fiche annuelle nominative de salaires : de DEM à FUR
Fiche annuelle nominative de salaires : de GAB à HER
Fiche annuelle nominative de salaires : de HEU à LAN
Fiche annuelle nominative de salaires : de LAO à MAH
Fiche annuelle nominative de salaires : de MAS à MUT
Fiche annuelle nominative de salaires : de NAD à RUL
Fiche annuelle nominative de salaires : de SAE à ZID
Fiche annuelle nominative de salaires : de ABE à BIZ
Fiche annuelle nominative de salaires : de BLA à BUT
Fiche annuelle nominative de salaires : de CAB à DEL
Fiche annuelle nominative de salaires : de DEM à FUR
Fiche annuelle nominative de salaires : de GAB à JUN
Fiche annuelle nominative de salaires : de KAC à LEV
Fiche annuelle nominative de salaires : de LHE à MOR
Fiche annuelle nominative de salaires : de NAU à PUJ
Fiche annuelle nominative de salaires : de QUE à SZE
Fiche annuelle nominative de salaires : de TAB à ZID

Déplier tous les niveaux

10K

Cote/Cotes extrêmes

10K

Date

1815-1976

Importance matérielle

191 article(s)

Dimensions

16.5 ml

Modalités d'entrées

Versement

- Etats de paiement pour l'entretien des logements et des cantonnements allemands : rue de Sèvres, rue de la Tourelle, Avenue Victor Hugo, foyer nord africain, foyer du soldat, équipement national, boulevard d'Auteuil, avenue Edouard Vaillant, Nungesser et Coli, boulevard Jean Jaurès, quai du 4 septembre (1940-1944)

Cote/Cotes extrêmes

10K51

Date

1940-1944

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1969 (M2-6/C-7)