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137W

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Cote/Cotes extrêmes

137W

Date

1984-1989

Importance matérielle

10 article(s)

Dimensions

1.1 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 13 mars 1990.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1983-1989). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2000 (bordereau d'élimination n°38).

Modalités d'entrées

Versement

Mots clés lieux

Edouard-Vaillant (avenue)

PD84 1105, 50 route de la Reine PD87 1947, 107 rue du Point du Jour, 7 sente DeschandeliersPD89 3003, 114 à 120 rue Galliéni, 2 à 4 sente des AveuglesPD89 3033, 121 à 125 rue d'Aguesseau PD89 3072, 118 à 120 rue de Billancourt PD89 3130, 13 à 15 rue de l'Eglise, 1 à 5 rue Tisserant PD89 3202, 66 rue Thiers, 58 avenue Edouard Vaillant DT 1285, 64 avenue Edouard Vaillant

Cote/Cotes extrêmes

137W1

Date

1984-1989

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 (M3-1/D-6)

Mots clés lieux

Edouard-Vaillant (avenue), Thiers (rue), Tisserant (rue), Eglise (rue de l'), Billancourt (rue de), Aguesseau (rue d'), Aveugles (sente des), Gallieni (rue), Deschandeliers (sente), Point-du-Jour (rue du), Reine (route de la)