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93W

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Cote/Cotes extrêmes

93W

Date

1979-1988

Importance matérielle

8 article(s)

Dimensions

0.84 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 12 septembre 1988.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des autorisation de lotissement (LT), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1979-1988).

Modalités d'entrées

Versement

PC85 1347, 38 rue du Chemin VertPC85 1386, 60-62 rue DanjouPC85 1419, 78 à 82 avenue du Général LeclercPC85 1437,1 bis rue DamiensPC86 1480, 80-82 rue Galliéni

Cote/Cotes extrêmes

93W4

Date

1985-1986

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M3-1/A-4)

Mots clés lieux

Danjou (rue), Chemin-vert (rue du), Général-Leclerc (avenue du), Gallieni (rue), Damiens (rue)