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974w

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Cote/Cotes extrêmes

974w

Date

2002-2003

Importance matérielle

13 article(s)

Dimensions

1.6 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 26 septembre 2006.
Il regroupe des déclarations de travaux (DT) (2002-2003).

Modalités d'entrées

Versement

DT02 1882, 124 rue du Vieux Pont-de-Sèvres DT02 1883, 25 rue de Silly DT02 1884, 6 boulevard Jean Jaurès DT02 1885, 10 rue Saint-Denis DT02 1886, 23 rue des Longs Prés DT02 1887, 80 avenue du Général Leclerc DT02 1888, 103 route de la Reine DT02 1889, 20 rue Denfert-Rochereau DT02 1890, 127 route de la Reine DT02 1891, 107bis route de la Reine DT02 1892, 38 boulevard Jean Jaurès DT02 1893, 38 boulevard Jean Jaurès DT02 1894, 35-39 rue de Sèvres DT02 1895, 21 rue du Pavillon

Cote/Cotes extrêmes

974w5

Date

2002

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Mots clés lieux

Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), Silly (rue de), Jean-Jaurès (boulevard), Saint-Denis (rue), Général-Leclerc (avenue du), Reine (route de la), Sèvres (rue de), Pavillon (rue du)