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393W

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Cote/Cotes extrêmes

393W

Date

1986-1994

Importance matérielle

21 article(s)

Dimensions

2.36 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Aplpication du droit des sols effectué le 29 mars 1996.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1986-1994). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2003 (bordereau d'élimination n°40).

Modalités d'entrées

Versement

PC89 3577, 120 à 128 rue Gallieni, 105 à 107 rue d'Aguessau, 22 à 62 rue de la Saussière, sente des AveuglesPC89 3578, 120 à 128 rue Gallieni, 105 à 10 7rue d'Aguessau, 22 à 62 rue de la Saussière, sente des AveuglesPC90 3956, 9 rue Ferdinand Pelloutier, 8 sente de la PyramidePC90 4025,4 à 6 rue NationalePC90 4056, 69 à 71bis avenue Pierre Grenier, 36 à 38 rue de VanvesPC90 4095, 55 rue Billancourt