16 février 1840. Compagnie Dorival (bornes fontaines). Rejet des contributions indirectes. Non acceptation du rachat d’une rente dûe par la commune aux hospices de Paris. Boues : cahiers des charges. Remerciements votés à M. Callas. Inventaire à faire du mobilier de la mairie.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (16 janvier 1840 - 8 mai 1847)

Cote/Cotes extrêmes

4D3

Date

1840-1847

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

16 février 1840. Compagnie Dorival (bornes fontaines). Rejet des contributions indirectes. Non acceptation du rachat d’une rente dûe par la commune aux hospices de Paris. Boues : cahiers des charges. Remerciements votés à M. Callas. Inventaire à faire du mobilier de la mairie.

Cote/Cotes extrêmes

4D3/2

Date

1840

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

MOBILIER, MAIRE, TRAITEMENT DES EAUX USEES, CONTRIBUTIONS INDIRECTES, FONTAINE

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