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3O - Vicinalité, téléphone, transports, navigation et régime des eaux

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3O

Date

1813-1974

Importance matérielle

24 article(s)

Modalités d'entrées

Versement

CHEMINS VICINAUX ORDINAIRESEtat matrice des prestataires pour l'entretien et la réparation des chemins vicinaux classés par rues avec indication du nom et de la profession(1834)Tableaux descriptifs des chemins vicinaux(1825-1840)Constatations de l'état de viabilité(1830-1930)Classement de la rue de la Plaine dans la petite vicinalité(1863)Classement de la rue Thiers dans la petite vicinalité(1904)Cessions diverses de terrains en bordure des chemins vicinaux(1872-1892)Entretien des chemins vicinaux(1935-1950)Chemin de halage(1825-1874)Chemin vicinal n°3, avenue des Princes(1875-1914 et 1936-1937)Rapports des ingénieurs et agents voyers du service vicinal(1893-1904)Arrêtés préfectoraux, circulaires et instructions(1820-1912)Budgets des chemins vicinaux(1872-1923)

Cote/Cotes extrêmes

3O1

Date

1820-1950

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation