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393W

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Cote/Cotes extrêmes

393W

Date

1986-1994

Importance matérielle

21 article(s)

Dimensions

2.36 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Aplpication du droit des sols effectué le 29 mars 1996.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1986-1994). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2003 (bordereau d'élimination n°40).

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de permis de construire, certificats d'urbanisme, déclarations de travaux, permis de démolir. 

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme, certificat d'urbanisme, permis de construire, permis de démolir, déclaration de travaux, PC, DT, PD

PC93 5517, 10 rue Yves KermenPC93 5638, 18 rue de BillancourtPC93 5668, 54-56 rue de l'Ancienne Mairie, 77-79 avenue André Morizet, 6-12 rue KoufraPC93 5887, 38 avenue du Général LeclercPC94 5951, 16-18 rue de BillancourtPC94 5966, 22 avenue du Général LeclercPC94 6286, 13 à 15 rue de la FermePC94 6287, 8 à 10 rue de la Ferme

Cote/Cotes extrêmes

393W22

Date

1993-1994

Conditions d'accès

Communicable (M3-7/D-6)

Mots clés lieux

Yves-Kermen (rue), Ancienne-Mairie (rue de l'), André-Morizet (avenue), Koufra (rue de), Billancourt (rue de), Général-Leclerc (avenue du), Ferme (rue de la)