DP11 0983, 5 rue de Solferino DP11 0984, 32 rue de Meudon DP11 0985, 32 rue Diaz DP11 0986, 102 route de la Reine DP11 0988, 186 rue Gallieni DP11 0989, 46 boulevard Jean-Jaurès DP11 0990, 59 avenue Victor-Hugo DP11 0991, 30 rue d'AguesseauDP11 0992, 16 rue Tisserand DP11 0993, 36 rue Gambetta

1371W

Cote/Cotes extrêmes

1371W

Date

2011-2011

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

1.7 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service de l'urbanisme réglementaire et des études urbaines effectué le 7 octobre 2014.
Il regroupe des déclarations préalables (DP) (2011).

Modalités d'entrées

Versement

Déclaration préalable

DP11 0983, 5 rue de Solferino DP11 0984, 32 rue de Meudon DP11 0985, 32 rue Diaz DP11 0986, 102 route de la Reine DP11 0988, 186 rue Gallieni DP11 0989, 46 boulevard Jean-Jaurès DP11 0990, 59 avenue Victor-Hugo DP11 0991, 30 rue d'AguesseauDP11 0992, 16 rue Tisserand DP11 0993, 36 rue Gambetta

Cote/Cotes extrêmes

1371W5

Date

2011

Conditions d'accès

Communicable (M1-32/E-1)

Mots clés lieux

Gallieni (rue), Meudon (rue de), Diaz (rue), Reine (route de la), Jean-Jaurès (boulevard), Victor-Hugo (avenue), Aguesseau (rue d'), Tisserant (rue), Gambetta (rue), Solférino (rue de)