4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D11

Date

1871-1876

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

5 novembre 1876. Construction d'un égout rue d'Aguesseau (de la Grande Rue à la rue Escudier). Cahier des charges de la fourniture du combustible en 1877. Elargissement de la rue des Guérêts. Mitoyenneté (affaire Pechouin). Affaires Lefort et Havard. Invitation à M. Baux. Sente des Guérêts. Egoût rue de Silly et travaux de viabilité. Construction d'une fosse d'aisance au marché. Bibliothèque communale. Bibliothèque scolaire de Billancourt. Serice des cantonniers.

Cote/Cotes extrêmes

4D11/72

Date

1876

Langue des unités documentaires

Français,