PC87 1916, 7 rue des Princes PC87 1930, 29 rue Vauthier, 30 rue de La Rochefoucault PC87 1943, 52 rue d'Aguesseau, 1 et 1 bis rue de Verdun PC87 1951, 113-119 avenue Victor Hugo PC87 1958, 131 bis rue de Billancourt PC87 1965, 62 bis rue des Peupliers, 32 rue Marcel Dassault

Aide à la recherche

130W

Déplier tous les niveaux

130W

Cote/Cotes extrêmes

130W

Date

1983-1989

Importance matérielle

16 article(s)

Dimensions

1.6 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 23 janvier 1990.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des déclarations de travaux (DT) (1983-1989).

Modalités d'entrées

Versement

PC87 1916, 7 rue des Princes PC87 1930, 29 rue Vauthier, 30 rue de La Rochefoucault PC87 1943, 52 rue d'Aguesseau, 1 et 1 bis rue de Verdun PC87 1951, 113-119 avenue Victor Hugo PC87 1958, 131 bis rue de Billancourt PC87 1965, 62 bis rue des Peupliers, 32 rue Marcel Dassault

Cote/Cotes extrêmes

130W9

Date

1987

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 (M3-1/C-8)

Mots clés lieux

Verdun (rue de), Aguesseau (rue d'), Marcel-Dassault (rue), Peupliers (rue des), Princes (rue des), La Rochefoucauld (rue de), Vauthier (rue), Billancourt (rue de), Victor-Hugo (avenue)