1347W
Archives municipales de Boulogne-Billancourt
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Dimensions
Origine
Histoire de la conservation
Versement du service de l'urbanisme réglementaire et des études urbaines effectué le 6 mai 2014.
Il regroupe des permis de construire (PC) (2002-2013).
Modalités d'entrées
Versement
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)
Mots clés lieux
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