PC87 1981, 19 avenue du Général Leclerc, 4 rue Rouget de l'Isle PC87 2032, 10 rue Louis Pasteur PC87 2039, 164 bis rue d'Aguesseau PC87 2059, 164 ter rue d'Aguesseau PC87 2143, 15 à 17 rue de VanvesPC87 1979, 6 villa de Buzenval, 32 bis rue Anna Jacquin

Aide à la recherche

130W

Déplier tous les niveaux

130W

Cote/Cotes extrêmes

130W

Date

1983-1989

Importance matérielle

16 article(s)

Dimensions

1.6 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 23 janvier 1990.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des déclarations de travaux (DT) (1983-1989).

Modalités d'entrées

Versement

PC87 1981, 19 avenue du Général Leclerc, 4 rue Rouget de l'Isle PC87 2032, 10 rue Louis Pasteur PC87 2039, 164 bis rue d'Aguesseau PC87 2059, 164 ter rue d'Aguesseau PC87 2143, 15 à 17 rue de VanvesPC87 1979, 6 villa de Buzenval, 32 bis rue Anna Jacquin

Cote/Cotes extrêmes

130W10

Date

1987

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 (M3-1/C-8)

Mots clés lieux

Anna-Jacquin (rue), Buzenval (villa de), Rouget-de-l'Isle (rue), Général-Leclerc (avenue du), Louis-Pasteur (rue), Aguesseau (rue d'), Vanves (rue de)