Aide à la recherche

1348W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1348W

Date

2010-2011

Importance matérielle

9 article(s)

Dimensions

0.9 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service de l'urbanisme réglementaire et des études urbaines effectué le 6 mai 2014.
Il regroupe des déclarations préalables de 2010 à 2011.

Modalités d'entrées

Versement

DP11 0889, 13 villa Marie-Justine (2011)DP11 0890, 101 rue du Point-du-Jour (2011)DP11 0891, 15 rue Carnot (2011)DP11 0892, 44 avenue Jean-Baptiste-Clément (2011)DP11 0893, 25 boulevard d'Auteuil (2011)DP11 0894, 39 route de la Reine (2011)DP11 0895, 39 route de la Reine (2011)DP11 0896, 23 rue de Silly (2011)DP11 0897, 120 rue du Vieux-pont-de-Sèvres (2011)DP11 0898, 142 cours Aquitaine (2011)DP11 0899, 11 rue Heinrich (2011)DP11 0900, 109 avenue Victor-Hugo (2011)DP11 0901, 94 route de la Reine (2011)DP11 0902, 16 rue Cacheux (2011)DP11 0903, 43 boulevard d'Auteuil (2011)DP11 0904, 133 rue du Vieux-Pont-de-Sèvres (2011)

Cote/Cotes extrêmes

1348W7

Date

2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-31/B-6)

Mots clés lieux

Reine (route de la), Silly (rue de), Marie-Justine (villa), Point-du-Jour (rue du), Auteuil (boulevard d'), Carnot (rue), Jean-Baptiste-Clément (avenue), Aquitaine (cours), Heinrich (rue), Victor-Hugo (avenue), Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), Cacheux (rue)