PC88 2475, 77 à 79 rue Marcel Dassault, 86 à 92 rue Thiers, 23 bis rue Danjou, sente des BadaudsPC88 2592, 1 à 37 square de l'AvrePC88 2778, 38 rue Ferdinand PelloutierPC86 1669, 1bis rue de Chateaudun, 54-56 rue de Billancourt, 17 rue de l'Ancienne Mairie PC89 3359, 8 rue Vauthier

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393W

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Cote/Cotes extrêmes

393W

Date

1986-1994

Importance matérielle

21 article(s)

Dimensions

2.36 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Aplpication du droit des sols effectué le 29 mars 1996.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1986-1994). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2003 (bordereau d'élimination n°40).

Modalités d'entrées

Versement

PC88 2475, 77 à 79 rue Marcel Dassault, 86 à 92 rue Thiers, 23 bis rue Danjou, sente des BadaudsPC88 2592, 1 à 37 square de l'AvrePC88 2778, 38 rue Ferdinand PelloutierPC86 1669, 1bis rue de Chateaudun, 54-56 rue de Billancourt, 17 rue de l'Ancienne Mairie PC89 3359, 8 rue Vauthier

Cote/Cotes extrêmes

393W12

Date

1986-1989

Conditions d'accès

Communicable (M3-7/D-5)

Mots clés lieux

Danjou (rue), Marcel-Dassault (rue), Thiers (rue), Badauds (sente des), Avre (passerelle de l'), Fernand-Pelloutier (rue), Ancienne-Mairie (rue de l'), Billancourt (rue de), Châteaudun (rue de), Vauthier (rue)

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