PC89 3572, 120 à 128 rue Gallieni, 105 à 107 rue d'Aguessau, 22 à 62 rue de la Saussière, sente des AveuglesPC89 3573, 120 à 128 rue Gallieni, 105 à 107 rue d'Aguessau, 22 à 62 rue de la Saussière, sente des AveuglesPC89 3574, 120 à 128 rue Gallieni, 105 à 107 rue d'Aguessau, 22 à 62 rue de la Saussière, sente des AveuglesPC89 3575, 120 à 128 rue Gallieni, 105 à 107 rue d'Aguessau, 22 à 62 rue de la Saussière, sente des AveuglesPC89 3576, 120 à 128 rue Gallieni, 105 à 107 rue d'Aguessau, 22 à 62 rue de la Saussière, sente des Aveugles

Aide à la recherche

393W

Déplier tous les niveaux

393W

Cote/Cotes extrêmes

393W

Date

1986-1994

Importance matérielle

21 article(s)

Dimensions

2.36 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Aplpication du droit des sols effectué le 29 mars 1996.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1986-1994). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2003 (bordereau d'élimination n°40).

Modalités d'entrées

Versement