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160W

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Cote/Cotes extrêmes

160W

Date

1985-1990

Importance matérielle

9 article(s)

Dimensions

0.9 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 3 août 1990.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1985-1990). Les éliminations réglementaires ont été réalisées en 2001 (bordereau d'élimination n°38).

Modalités d'entrées

Versement

PC87 1917, 23 rue MahiasPC87 1970, 3 à 7 rue Carnot, 176 à 178 boulevard Jean Jaurès, 12 à 14 avenue André MorizetPC87 1978, 32 rue du Point du Jour, 1 à 3 avenue du Stade de CoubertinPC87 2012, 13 bis rue de Seine, 25 bis rue Pierre Grenier PC87 2133, 42 rue d'Aguesseau

Cote/Cotes extrêmes

160W2

Date

1987

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1987 (M3-1/E-6)

Mots clés lieux

Stade-de-Coubertin (avenue du), Point-du-Jour (rue du), André-Morizet (avenue), Jean-Jaurès (boulevard), Carnot (rue), Mahias (rue), Pierre-Grenier (avenue), Seine (rue de), Aguesseau (rue d')