DT01 1340, 102 rue Galliéni DT01 1341, 51 place René Clair DT01 1342, 108 rue Galliéni DT01 1343, 233 boulevard Jean Jaurès DT01 1344, 9bis rue de Seine DT01 1345, 108 rue Galliéni DT01 1346, 102-108 rue de Galliéni DT01 1347, 112 bis rue du Vieux Pont-de-Sèvres DT01 1348, 112 bis rue du Vieux Pont-de-Sèvres DT01 1349, 9 rue Fessart DT01 1350, 108 rue Galliéni DT01 1351, 94 route de la Reine DT01 1352, 108 rue Galliéni DT01 1353, 38 route de la Reine DT01 1354, 44 rue de la Bellefeuille

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896W

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896W

Cote/Cotes extrêmes

896W

Date

1986-2004

Importance matérielle

27 article(s)

Dimensions

2.7 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 22 novembre 2004.
Il regroupait des permis de construire (PC), des déclarations de travaux (DT), des dossiers de parcelles et des registres de publicité des travaux (1986-2004). Quatre boîtes (articles 1 à 4 ont été récupérées par le service en 2007).

Modalités d'entrées

Versement

DT01 1340, 102 rue Galliéni DT01 1341, 51 place René Clair DT01 1342, 108 rue Galliéni DT01 1343, 233 boulevard Jean Jaurès DT01 1344, 9bis rue de Seine DT01 1345, 108 rue Galliéni DT01 1346, 102-108 rue de Galliéni DT01 1347, 112 bis rue du Vieux Pont-de-Sèvres DT01 1348, 112 bis rue du Vieux Pont-de-Sèvres DT01 1349, 9 rue Fessart DT01 1350, 108 rue Galliéni DT01 1351, 94 route de la Reine DT01 1352, 108 rue Galliéni DT01 1353, 38 route de la Reine DT01 1354, 44 rue de la Bellefeuille

Cote/Cotes extrêmes

896W11

Date

2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

en 2011

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Mots clés lieux

Gallieni (rue), René-Clair (place), Jean-Jaurès (boulevard), Seine (rue de), Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), Fessart (rue), Reine (route de la), Belle-Feuille (rue de la)