DP11 0994, 95 rue du Point-du-Jour DP11 0995, 32bis avenue Edouard-Vaillant DP11 0996, 32bis avenue Edouard-Vaillant DP11 0997, 6 avenue Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny DP11 0998, 83 avenue Victor-Hugo DP11 0999, 38 boulevard de la République DP11 1000, 22-24 avenue Edouard-Vaillant DP11 1001, 8 rue de l'Ancienne-Mairie DP11 1002, 16 avenue Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny DP11 1003, 27 allée Robert-Doisneau DP11 1004, 54 rue de Meudon DP11 1005, 45bis rue du Chemin-Vert DP11 1006, 9 rue Anna-Jacquin DP11 1007, 38 boulevard Jean-Jaurès

1371W

Cote/Cotes extrêmes

1371W

Date

2011-2011

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

1.7 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service de l'urbanisme réglementaire et des études urbaines effectué le 7 octobre 2014.
Il regroupe des déclarations préalables (DP) (2011).

Modalités d'entrées

Versement

Déclaration préalable

DP11 0994, 95 rue du Point-du-Jour DP11 0995, 32bis avenue Edouard-Vaillant DP11 0996, 32bis avenue Edouard-Vaillant DP11 0997, 6 avenue Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny DP11 0998, 83 avenue Victor-Hugo DP11 0999, 38 boulevard de la République DP11 1000, 22-24 avenue Edouard-Vaillant DP11 1001, 8 rue de l'Ancienne-Mairie DP11 1002, 16 avenue Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny DP11 1003, 27 allée Robert-Doisneau DP11 1004, 54 rue de Meudon DP11 1005, 45bis rue du Chemin-Vert DP11 1006, 9 rue Anna-Jacquin DP11 1007, 38 boulevard Jean-Jaurès

Cote/Cotes extrêmes

1371W6

Date

2011

Conditions d'accès

Communicable (M1-32/E-1)

Mots clés lieux

Point-du-Jour (rue du), Victor-Hugo (avenue), République (boulevard de la), Edouard-Vaillant (avenue), Ancienne-Mairie (rue de l'), Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny (avenue), Robert-Doisneau (allée), Meudon (rue de), Chemin-vert (rue du), Anna-Jacquin (rue), Jean-Jaurès (boulevard)