4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D7

Date

1861-1865

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Elimination

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

12 octobre 1864. Tournée officielle du sous-préfet de l'arrondissement à Boulogne. Travaux et fournitures pour l'entretien des voies publiques. Vote d'un crédit de 420 francs nécessaire à l'acquisition de cabans pour les surveillants de l'octroi. Projet de modifications à apporter à l'horloge de la mairie .

Cote/Cotes extrêmes

4D7/26

Date

1864

Langue des unités documentaires

Français,