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124W

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Cote/Cotes extrêmes

124W

Date

1981-1989

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

1.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 26 mai 1989.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des autorisation de lotissement (LT), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1984-1985). Les éliminations réglementaires ont été réalisées en 1999 (bordereau d'élimination n°31).

Modalités d'entrées

Versement

PC85 1311, 165-171 rue du Vieux Pont de Sèvres, 1-5 rue Victor GriffuelhesPC85 1328, 165 rue du Vieux Pont de SèvresPC85 1331, 107 boulevard Jean JaurèsPC85 1341, 144 rue de Billancourt, 2 sente de la PyramidePC85 1351, 98 avenue du Général LeclercPC85 1368, 120 rue du Vieux Pont de SèvresPC85 1370, 28 avenue Edouard VaillantPC85 1377, 70 avenue du Général Leclerc

Cote/Cotes extrêmes

124W3

Date

1985

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1985 (M3-1/B-3)

Mots clés lieux

Edouard-Vaillant (avenue), Général-Leclerc (avenue du), Jean-Jaurès (boulevard), Victor-Griffuelhes (rue), Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), Pyramide (rue de la), Billancourt (rue de)