1371W

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Cote/Cotes extrêmes

1371W

Date

2011-2011

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

1.7 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service de l'urbanisme réglementaire et des études urbaines effectué le 7 octobre 2014.
Il regroupe des déclarations préalables (DP) (2011).

Modalités d'entrées

Versement

DP11 1101, 19 rue de Paris DP11 1102, 88 avenue Général-Leclerc DP11 1103, 41 boulevard d'Auteuil DP11 1104, 29 avenue Jean-Baptiste-Clément DP11 1105, 17 rue des Abondances DP11 1106, 189 rue Vieux-Pont-de-Sèvres DP11 1107, 12 rue Béranger DP11 1108, 11 rue Lazare-Hoche DP11 1109, 38 boulevard Jean-Jaurès DP11 1110, 41 rue Thiers