PC94 6260, 6-14 rue Paul Bert, 2-8 rue Maillasson (1994)PC94 6283, 21-23 rue de l'Est (1994)PC94 6339, 108-120 rue de Bellevue (1994)PC94 6365, 185 rue d'Aguesseau, 35 rue Paul Bert (1994)PC95 0048, 76 avenue André Morizet (1995)

Aide à la recherche

461W

Déplier tous les niveaux

461W

Cote/Cotes extrêmes

461W

Date

1987-1995

Importance matérielle

13 article(s)

Dimensions

1.4 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Droit des sols effectué le 9 mai 1997.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1987-1995). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2003 (bordereau d'élimination n°40).

Modalités d'entrées

Versement

Permis de construire

PC94 6260, 6-14 rue Paul Bert, 2-8 rue Maillasson (1994)PC94 6283, 21-23 rue de l'Est (1994)PC94 6339, 108-120 rue de Bellevue (1994)PC94 6365, 185 rue d'Aguesseau, 35 rue Paul Bert (1994)PC95 0048, 76 avenue André Morizet (1995)

Cote/Cotes extrêmes

461W19

Date

1994-1995

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M3-8/E-2)

Mots clés lieux

Bellevue (rue de), Est (rue de l'), André-Morizet (avenue), Aguesseau (rue d'), Maillasson (rue), Paul-Bert (rue)