208W

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Cote/Cotes extrêmes

208W

Date

1872-1992

Importance matérielle

432 article(s)

Dimensions

33 ml

Origine

Hygiène et Salubrité

Histoire de la conservation

Versement du service Hygiène et santé effectué le 22 avril 1992.
Il regroupe les dossiers de casiers sanitaires et permis de construire) (1870-1992), initialement répartis entre les versements 208 W, 211 W, 249 W et la sous-série 3 I.

Modalités d'entrées

Versement

Cote/Cotes extrêmes

208W4

Autres Cotes

208W2

Date

1925-1973

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Mots clés lieux

Mots clés matières

5 impasse Adam et Emile Dunois, débouchant sur 76 rue Escudier (lotissement, cours communes)Demandeur : M. Roisin, architecte Dossier : questionnaire pour accord de cours communes, demande de renseignement entre la voirie et l’hygiène sur le lotissement Roisin, description de l’immeuble, 2 plans.Plans : plan de situation, plan de la propriété du lotissement et de la division des lots.

Cote/Cotes extrêmes

208W4/2

Date

1926-1940

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières