PC88 2693, 45 à 51bis rue Nationale, 30 à 39 avenue Emile Zola, 44 à 52 rue Yves Kermen, 187 à 189 rue du Vieux Pont de SèvresPC88 2881, 50 et 52 rue de Paris, 28 et 30ter rue de l'Est

Aide à la recherche

275W

Déplier tous les niveaux

275W

Cote/Cotes extrêmes

275W

Date

1984-1993

Importance matérielle

12 article(s)

Dimensions

1.2 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 14 octobre 1993.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des permis de démolir (PD) (1984-1993).

Modalités d'entrées

Versement

PC88 2693, 45 à 51bis rue Nationale, 30 à 39 avenue Emile Zola, 44 à 52 rue Yves Kermen, 187 à 189 rue du Vieux Pont de SèvresPC88 2881, 50 et 52 rue de Paris, 28 et 30ter rue de l'Est

Cote/Cotes extrêmes

275W3

Date

1988-1993

Conditions d'accès

Communicable (M3-3/C-2)

Mots clés lieux

Emile-Zola (avenue), Est (rue de l'), Paris (rue de), Yves-Kermen (rue), Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), Nationale (rue)