DP10 0832, 32 rue de Paris (2010)DP10 0839, 49 avenue Pierre-Grenier (2010)DP11 0836, 93 boulevard de la République (2011)DP11 0838, 2b boulevard Anatole-France (2011)DP11 0841, 239 boulevard Jean-Jaurès (2011)DP11 0842, 39-41 rue de l'Est (2011)DP11 0843, 133 rue de Silly (2011)DP11 0844, 17 rue des Abondances (2011)DP11 0845, 150 rue du Château (2011)DP11 0846, 9b avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny (2011)DP11 0847, 142 rue du Château (2011)

Aide à la recherche

1348W

Déplier tous les niveaux

1348W

Cote/Cotes extrêmes

1348W

Date

2010-2011

Importance matérielle

9 article(s)

Dimensions

0.9 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service de l'urbanisme réglementaire et des études urbaines effectué le 6 mai 2014.
Il regroupe des déclarations préalables de 2010 à 2011.

Modalités d'entrées

Versement

Déclarations préalables

DP10 0832, 32 rue de Paris (2010)DP10 0839, 49 avenue Pierre-Grenier (2010)DP11 0836, 93 boulevard de la République (2011)DP11 0838, 2b boulevard Anatole-France (2011)DP11 0841, 239 boulevard Jean-Jaurès (2011)DP11 0842, 39-41 rue de l'Est (2011)DP11 0843, 133 rue de Silly (2011)DP11 0844, 17 rue des Abondances (2011)DP11 0845, 150 rue du Château (2011)DP11 0846, 9b avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny (2011)DP11 0847, 142 rue du Château (2011)

Cote/Cotes extrêmes

1348W3

Date

2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-31/B-6)

Mots clés lieux

Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny (avenue), Château (rue du), Abondances (rue des), Pierre-Grenier (avenue), Paris (rue de), Jean-Jaurès (boulevard), République (boulevard de la), Anatole-France (boulevard), Est (rue de l'), Silly (rue de)