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1681W

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Cote/Cotes extrêmes

1681W

Date

2017-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Boulogne-Billancourt

Importance matérielle

4.00 ml

40 article(s)

Origine

Urbanisme et Aménagement / Droit des sols

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/10/2021

Présentation du contenu

Déclarations préalables, dossiers de demandes de changement d'usage des locaux.

Cote/Cotes extrêmes

1681W/1-1681W/39

Date

2017-2018

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

DP 18 034 (197 bd Jean Jaurès), DP 18 035 (72 avenue Pierre Lefaucheux), DP 18 036 (18 rue des Princes), DP 18 037 (57 avenue Pierre Grenier), DP 18 038 (81 route de la Reine), DP 18 039 (27 rue Gutenberg), DP 18 040 (98 avenue du Général Leclerc), DP 18 041 (88 route de la Reine), DP 18 042 (31 rue de l'Abreuvoir).

Cote/Cotes extrêmes

1681W/4

Date

2018

Importance matérielle

0.1 ml

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable