PC07 1532, tête du Pont-de-Sèvres (2007)PC07 1532M1, tête du Pont-de-Sèvres (2007)PC07 1532M2, tête du Pont-de-Sèvres (2007)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1325W

Déplier tous les niveaux

1325W

Cote/Cotes extrêmes

1325W

Date

2002-2012

Importance matérielle

14 article(s)

Dimensions

1.4 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 7 janvier 2014.
Il regroupe des permis de construire (PC) (2002-2012).

Modalités d'entrées

Versement

Permis de construire

PC07 1532, tête du Pont-de-Sèvres (2007)PC07 1532M1, tête du Pont-de-Sèvres (2007)PC07 1532M2, tête du Pont-de-Sèvres (2007)

Cote/Cotes extrêmes

1325W7

Date

2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-30/B-1)

Mots clés lieux

Sèvres (pont de)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.