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588W

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Cote/Cotes extrêmes

588W

Date

1958-1980

Importance matérielle

28 article(s)

Dimensions

2.8 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 5 juillet 1999.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des permis de démolir (PD) (1959-1980).

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Ce versement est composé de permis de démolir et de construire de 1959 à 1980. Il a été enregistré par le Service des Archives mais le service producteur reste le service de la Gestion du Droit des sols.

PC 37189, 89-91, rue de Billancourt (1977)PC 37348, 79, avenue Jean Baptiste Clément (1977)PC 37453, 80, rue du Dôme (1977)PC 37701, rue du Vieux Pont de Sèvres (1977)PC 37716, 33-35, avenue Pierre Grenier (1977)PC 37865, rue Carnot prolongée (1977)PC 38188, 3-7 rue Yves Kermen (1977)PC 38264, 83 rue de Silly (1977)PC 38293, 66bis rue Gallieni (1977)PC 38350, 75-79, avenue du Général Leclerc (1977)PC 38568, 3, avenue Robert Schuman (1977)

Cote/Cotes extrêmes

588W10

Date

1977

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Mots clés lieux

Robert-Schuman (avenue), Général-Leclerc (avenue du), Gallieni (rue), Yves-Kermen (rue), Silly (rue de), Carnot (rue), Pierre-Grenier (avenue), Sèvres (rue de), Dôme (rue du), Jean-Baptiste-Clément (avenue), Billancourt (rue de)