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936W

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Cote/Cotes extrêmes

936W

Date

2002-2002

Importance matérielle

13 article(s)

Dimensions

1.56 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Gestion du droit des sols effectué le 11 août 2005.
Il regroupe des déclarations de travaux (DT) (2002).

Modalités d'entrées

Versement

DT02 1645, 3 rue Nationale DT02 1647, 62 rue du Pont-du-Jour DT02 1648, 28 rue de Solférino DT02 1650, 3bis-5 rue Béranger DT02 1651, 47 rue Ferdinand Buisson DT02 1652, 26 rue de Billancourt DT02 1653, 21 rue Denfert-Rochereau DT02 1654, 33bis route de la Reine DT02 1655, 26 rue de Solférino DT02 1656, 93 boulevard de la République DT02 1657, 120 rue du Vieux Pont-de-Sèvres DT02 1658, 36 rue Denfert-Rochereau DT02 1660, 5 rue Tony Garnier

Cote/Cotes extrêmes

936W1

Date

2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

en 2012

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2003 (M3-22/C-5)

Mots clés lieux

Nationale (rue), Point-du-Jour (rue du), Solférino (rue de), Béranger (rue), Ferdinand-Buisson (avenue), Billancourt (rue de), Denfert-Rochereau (rue), Reine (route de la), République (boulevard de la), Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), Tony-Garnier (rue)