Aide à la recherche

1347W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1347W

Date

2002-2013

Importance matérielle

19 article(s)

Dimensions

1.5 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service de l'urbanisme réglementaire et des études urbaines effectué le 6 mai 2014.
Il regroupe des permis de construire (PC) (2002-2013).

Modalités d'entrées

Versement

PC11 1860M1, 44-47 quai Alphonse-Le Gallo (2011)PC11 1860M2, 44-47 quai Alphonse-Le Gallo (2011)

Cote/Cotes extrêmes

1347W16

Date

2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable (M1-31/B-6)

Mots clés lieux

Alphonse-Le Gallo (quai)