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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D3

Date

1840-1847

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

6 mai 1841. Situation du compte des recettes et des dépenses. Résultat des opérations de l’année de 1840. Compte du receveur. Traité établi avec M. Cherron pour le crédit supplémentaire de 80 francs pour la rue de Billancourt. Réclamations de M. Laissement. Réparations des pompes à incendies. Proposition de M. Lamy (vente de sa maison). Cimetière. Route d’Auteuil à Boulogne. Arrosements en 1841 (crédit additionnel de 500 francs). Réparations des rues.

Cote/Cotes extrêmes

4D3/13

Date

1841

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Billancourt (rue de)

Mots clés matières

ACQUISITION DOMANIALE, CIMETIERE, ÉQUIPEMENT DE SECOURS, RESEAU ROUTIER, FINANCES COMMUNALES