8 mai 1881. Création d'une société de gymnastique et d'escrime. Approbation du compte administratif de 1880. Approbation du compte de gestion du receveur municipal (exercice 1880). Protestation contre l'établissement par la Compagnie des eaux d'une prise d'eau sur le territoire de Boulogne. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Révision du tarif d'octroi.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (26 novembre 1880 - 3 août 1883)

Cote/Cotes extrêmes

4D13

Date

1880-1883

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

8 mai 1881. Création d'une société de gymnastique et d'escrime. Approbation du compte administratif de 1880. Approbation du compte de gestion du receveur municipal (exercice 1880). Protestation contre l'établissement par la Compagnie des eaux d'une prise d'eau sur le territoire de Boulogne. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Révision du tarif d'octroi.

Cote/Cotes extrêmes

4D13/7

Date

1881

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés matières

OCTROI, PRISE D'EAU, ASSOCIATION SPORTIVE, FINANCES COMMUNALES

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