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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D12

Date

1877-1880

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

4 mars 1878. Déclaration d'utilité publique de deux lignes de tramways. Fourniture de balai en 1878 et 1879. Vote d'une subvention de 200 francs en faveur de l'association philotechnique. Installation de l'eau de Seine au presbytère de Boulogne Demande M. Maupoix. Bureau de bienfaisance : achat de chaussures. Orphéon de Billancourt. Pétition d'un certain nombre d'habitants de la Grande Rue. Justice de Paix.

Cote/Cotes extrêmes

4D12/24

Date

1878

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Jean-Baptiste-Clément (avenue)

Mots clés matières

JURIDICTION, FORMATION MUSICALE, PRESBYTERE, ASSOCIATION SOCIO-EDUCATIVE, RESEAU ROUTIER, TRANSPORT EN COMMUN