PC93 5469, 57 rue de BellevuePC93 5596, 38 avenue du Général LeclercPC93 5674, 6bis à10 rue DiazPC93 5808, 10 rue de ClamartPC93 5821, 8-10 rue de la Ferme, 5 rue CastéjaPC93 5875, 212 boulevard Jean JaurèsPC93 5907, 264 boulevard Jean JaurèsPC93 5908, 134-140 rue de Gallieni, 121-123 rue de BillancourtPC93 5943, 9 impasse de Bellevue, 88bis rue de Bellevue

Aide à la recherche

403W

Déplier tous les niveaux

403W

Cote/Cotes extrêmes

403W

Date

1988-1994

Importance matérielle

14 article(s)

Dimensions

1.4 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 7 juin 1996.
Il regroupe des permis de construire (PC), des permis de démolir (PD), des autorisations de lotissement (LT), des certificats d'urbanisme (CU) et des déclarations de travaux (DT) (1988-1994).

Modalités d'entrées

Versement

PC93 5469, 57 rue de BellevuePC93 5596, 38 avenue du Général LeclercPC93 5674, 6bis à10 rue DiazPC93 5808, 10 rue de ClamartPC93 5821, 8-10 rue de la Ferme, 5 rue CastéjaPC93 5875, 212 boulevard Jean JaurèsPC93 5907, 264 boulevard Jean JaurèsPC93 5908, 134-140 rue de Gallieni, 121-123 rue de BillancourtPC93 5943, 9 impasse de Bellevue, 88bis rue de Bellevue

Cote/Cotes extrêmes

403W13

Date

1993

Conditions d'accès

Communicable (M3-7/E-2)

Mots clés lieux

Général-Leclerc (avenue du), Diaz (rue), Clamart (rue de), Ferme (rue de la), Castéja (rue), Jean-Jaurès (boulevard), Gallieni (rue), Billancourt (rue de), Bellevue (impasse), Bellevue (rue de)