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131W

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Cote/Cotes extrêmes

131W

Date

1985-1991

Importance matérielle

13 article(s)

Dimensions

1.3 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 23 janvier 1990.
Il regroupe des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1985-1989). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 1998 (bordereau d'élimination n°31).

Modalités d'entrées

Versement

PD88 2373, 1 à 3 rue des PrincesPD88 2379, 31 avenue Pierre GrenierPD88 2380, 83 rue de SillyPD88 2384, 12 rue BlondeauPD88 2385, 88 avenue du Général LeclercPD88 2391, 9 avenue Charles De Gaulle, 7 à 11 rue des Menus, 2 rue du Bac, 6 rue des VictoiresPD88 2392, 47 à 49 rue de l'EstPD88 2396, 136 rue du Point du JourPD88 2401, 19 rue d'AguesseauPD88 2402, 151 à 167 rue de Silly, 170 à 172 bis rue de BillancourtPD88 2417, 10 rue Louis PasteurPD88 2424, 27 rue de SolférinoPD88 2429, 41 rue des PeupliersPD88 2433, 197 rue GalliéniPD88 2415, 46 à 48 avenue du Général Leclerc

Cote/Cotes extrêmes

131W7

Date

1988-1989

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 (M3-1/D-1)

Mots clés lieux

Solférino (rue de), Louis-Pasteur (rue), Gallieni (rue), Peupliers (rue des), Point-du-Jour (rue du), Est (rue de l'), Général-Leclerc (avenue du), Blondeau (rue), Pierre-Grenier (avenue), Princes (rue des), Aguesseau (rue d'), Billancourt (rue de), Silly (rue de), Victoires (rue des), Bac (rue du), Menus (rue des), Charles-de-Gaulle (avenue)