4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D5

Date

1853-1858

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

4 août 1853. Prix du pain. Avances à faire aux boulangers. Modifications à la délibération précédente sur le même sujet. Cession de terrain par les époux Chambrin pour l'alignement de la rue de la Saussière.

Cote/Cotes extrêmes

4D5/18

Date

1853

Langue des unités documentaires

Français,