10 avril 1860. Terrain du chemin de l'Empereur. Aliénation au profit de M. Moure. Aliénation au profit de M. Legost. Revendication d'une parcelle de terrain sise au lieu dit la Porte des Princes par les consorts Bidard contre la commune. Rectification de la place de la Mairie. Projet d'agrandissement de la chapelle de Billancourt.

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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

4D

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Registres

Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt : registre des délibérations (15 avril 1858 - 3 novembre 1861)

Cote/Cotes extrêmes

4D6

Date

1858-1861

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

10 avril 1860. Terrain du chemin de l'Empereur. Aliénation au profit de M. Moure. Aliénation au profit de M. Legost. Revendication d'une parcelle de terrain sise au lieu dit la Porte des Princes par les consorts Bidard contre la commune. Rectification de la place de la Mairie. Projet d'agrandissement de la chapelle de Billancourt.

Cote/Cotes extrêmes

4D6/31

Date

1860

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Princes (quartier des), Léon-Blum (square)

Mots clés matières

ALIENATION DOMANIALE, EDIFICE CULTUEL, RESEAU ROUTIER

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