PD85 1206, 8-10 avenue Emile ZolaPD85 1282, 8-10 avenue Emile ZolaPD86 1614, 23-24 quai du Point du Jour, 6-16 et 24 rue des Peupliers, 47 rue du Point du Jour, Villa des Rosiers (sans numéro)PD86 1693, 85 avenue Victor Hugo, 55-57 rue Emile Landrin, 5 villa des PrincesPD86 1732, 150 route de la Reine, 3-7-9 rue de Bellevue, 153 rue de ParisPD86 1777, 138 rue du Point du JourPD86 1794, 57 bis-63 rue de Sèvres, 10 avenue des Mimosas

Aide à la recherche

131W

Déplier tous les niveaux

131W

Cote/Cotes extrêmes

131W

Date

1985-1991

Importance matérielle

13 article(s)

Dimensions

1.3 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Urbanisme effectué le 23 janvier 1990.
Il regroupe des permis de démolir (PD) et des déclarations de travaux (DT) (1985-1989). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 1998 (bordereau d'élimination n°31).

Modalités d'entrées

Versement

PD85 1206, 8-10 avenue Emile ZolaPD85 1282, 8-10 avenue Emile ZolaPD86 1614, 23-24 quai du Point du Jour, 6-16 et 24 rue des Peupliers, 47 rue du Point du Jour, Villa des Rosiers (sans numéro)PD86 1693, 85 avenue Victor Hugo, 55-57 rue Emile Landrin, 5 villa des PrincesPD86 1732, 150 route de la Reine, 3-7-9 rue de Bellevue, 153 rue de ParisPD86 1777, 138 rue du Point du JourPD86 1794, 57 bis-63 rue de Sèvres, 10 avenue des Mimosas

Cote/Cotes extrêmes

131W1

Date

1987-1989

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1989 (M3-1/D-1)

Mots clés lieux

Mimosas (rue des), Sèvres (rue de), Paris (rue de), Bellevue (rue de), Reine (route de la), Princes (villa des), Emile-Landrin (rue), Victor-Hugo (avenue), rosiers (villa des), Point-du-Jour (rue du), Peupliers (rue des), Point-du-Jour (quai du), Emile-Zola (avenue)