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480W

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Cote/Cotes extrêmes

480W

Date

1963-1977

Importance matérielle

67 article(s)

Dimensions

7.36 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Droit des sols effectué le 30 septembre 1997.
Il regroupe des permis de construire (PC) (1969-1974).

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Ce versement est composé de permis de construire de 1969 à 1974. Il a été enregistré par le Service des Archives mais le service producteur reste le service de la Gestion du Droit des sols.

PC 22 110, 15 à 19 rue Anna JacquinPC 22 408, 33 rue de l'Abreuvoir PC 22 236, 76 avenue Edouard VaillantPC 22 512, 177 boulevard Jean JaurèsPC 22 460, 86 à 88 boulevard Jean JaurèsPC 22 967,16 bis boulevard Jean JaurèsPC 22 840, 64 rue du vieux Pont de Sèvres, 83bis rue ThiersPC 22 639, 42 rue de l'EstPC 21 433, 12 à 14bis rue Louis Pasteur,PC 22 311, 3 Allée Maillasson

Cote/Cotes extrêmes

480W31

Date

1968-1971

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1984 (M1)

Mots clés lieux

Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du), Abreuvoir (rue de l'), Sèvres (rue de), Thiers (rue), Edouard-Vaillant (avenue), Jean-Jaurès (boulevard), Anna-Jacquin (rue), Est (rue de l'), Maillasson (rue), Louis-Pasteur (rue)