1Q - Bureaux de bienfaisance

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1Q

Date

1792-1991

Importance matérielle

136 article(s)

Dimensions

89.34 ml

Origine

CCAS

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

B.A.S. : bureau d'aide sociale
BMO : Bulletin Municipal Officiel
JO : Journal Officiel
PV : procès-verbaux
HBM : habitations bon marché
IME : institut médico-éducatif

Mots clés matières

Mots clés matières

Rentes : inventaire des titres, arrêté préfectoral.

Cote/Cotes extrêmes

1Q87

Date

1792-1845

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation