4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D11

Date

1871-1876

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

10 mai 1874. Démission de M. Linquerque, conseiller municipal. Echange de terrain. Demande d'une bourse dans un lycée (Mme veuve Rive).

Cote/Cotes extrêmes

4D11/31

Date

1874

Langue des unités documentaires

Français,