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336W

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Cote/Cotes extrêmes

336W

Date

1987-1993

Importance matérielle

17 article(s)

Dimensions

2 ml

Origine

Droit des sols

Histoire de la conservation

Versement du service Application du droit des sols effectué le 14 février 1995.
Il regroupe des permis de construire (PC) et des déclarations de travaux (DT) (1987-1993). Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2001 et 2004 (bordereaux d'élimination n°38 et 43).

Modalités d'entrées

Versement

PC92 4932, 130 avenue Victor Hugo, 195 boulevard Jean JaurèsPC92 4950, 56 à 60 rue de ParisPC92 5253, 175 à 177 boulevard Jean Jaurès, 110 avenue Victor Hugo, 78 rue de la BellefeuillePC92 5408, 40 rue des Abondances, 20 rue Anna Jacquin

Cote/Cotes extrêmes

336W15

Date

1992

Conditions d'accès

Communicable (M3-6/C-5)

Mots clés lieux

Belle-Feuille (rue de la), Victor-Hugo (avenue), Jean-Jaurès (boulevard), Paris (rue de), Abondances (rue des), Anna-Jacquin (rue)